Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées "CGV") régissent toutes les ventes de farine sans colorants effectuées par [nom de l'entreprise] (ci-après dénommée "le Vendeur") à ses clients (ci-après dénommés "les Clients"). Ces CGV s'appliquent à l'exclusion de toute autre condition, sauf dérogation expresse et écrite préalablement acceptée par le Vendeur.

Le Vendeur propose à la vente de la farine sans colorants, garantissant ainsi des produits de haute qualité et naturels. Les caractéristiques principales des produits sont présentées sur le site Internet du Vendeur et/ou tout autre support de vente utilisé par celui-ci. Le Vendeur s'engage à fournir des produits conformes aux normes et réglementations en vigueur.

Les commandes peuvent être passées par le biais du site Internet du Vendeur, par téléphone ou par tout autre moyen de communication préalablement convenu avec le Client. Le Client est responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations fournies lors de la commande.

Les prix des produits sont indiqués en euros et sont ceux en vigueur au moment de la commande. Toutes les taxes applicables sont incluses dans les prix. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Le paiement s'effectue au moment de la commande. Les modes de paiement acceptés sont précisés lors de la commande et peuvent inclure le paiement par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement électronique accepté par le Vendeur.

Le Vendeur s'engage à livrer les produits dans les délais indiqués lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards éventuels liés au transport ou à des circonstances indépendantes de sa volonté. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. En cas d'absence du Client lors de la livraison, celui-ci devra contacter le transporteur afin de convenir d'une nouvelle livraison ou de récupérer le colis selon les modalités prévues par le transporteur.

Le Client dispose d'un délai de [indiquer le délai] à compter de la réception des produits pour signaler au Vendeur tout défaut ou non-conformité des produits livrés. Le Client devra fournir au Vendeur toutes les informations nécessaires pour permettre une prise en charge de sa réclamation. En cas de défaut avéré ou de non-conformité des produits, le Vendeur s'engage à procéder, à sa discrétion, au remplacement ou au remboursement des produits défectueux.

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels résultant de l'utilisation des produits vendus. La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande.

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits vendus par le Vendeur, y compris les droits d'auteur, les marques et les brevets, demeurent la propriété exclusive du Vendeur. Le Client s'engage à respecter ces droits et à ne pas les utiliser, reproduire ou distribuer sans l'autorisation préalable et écrite du Vendeur.

Le Vendeur s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles fournies par le Client lors de la commande. Ces données seront utilisées uniquement dans le cadre de la vente des produits et ne seront pas communiquées à des tiers, sauf dans les cas prévus par la loi.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions générales seront applicables aux commandes passées après leur publication sur le site Internet du Vendeur.

En cas de litige entre le Vendeur et le Client, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux compétents du lieu du siège social du Vendeur. Les présentes CGV sont soumises au droit en vigueur dans le pays du siège social du Vendeur.